… ganterie, fabriqués en tous textiles (même en dentelle), à l'exception de ceux en bonneterie. Les dispositions de la … couvre également les gants de protection. Sont toutefois exclus de cette position : a) Les gants pour frictions en …
… ‑ ‑ De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre 5403.32 ‑ ‑ De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre 5403.33 ‑ ‑ D'acétate de …
… professionnelle en mer ou sur plans d'eau intérieurs, à l'exclusion toutefois des bateaux à rames du n° 89.03 … Les bateaux de pêche susceptibles d'être utilisés pour les excursions, notamment pendant la saison touristique, sont …
… d'hydrogène des radicaux contenus dans leurs molécules ( à l'exception de l'hydrogène de la fonction aldéhydique … (Cl 3 CCH(OH) 2 ) relève du n° 29.05 . Sont également exclus de cette position les composés bisulfitiques des …
… en poids de laine ou de poils fins : 5112.11 ‑ ‑ D'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 5112.19 ‑ ‑ Autres 5112.20 ‑ … pour vêtements, les draperies d'ameublement, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements …
… en poids de laine ou de poils fins : 5111.11 ‑ ‑ D'un poids n'excédant pas 300 g/m 2 5111.19 ‑ ‑ Autres 5111.20 ‑ … les tissus de fond pour broderies chimiques, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements …
… les câbles de filaments synthétiques ayant une longueur n'excédant pas 2 m, à condition que le titre unitaire des … à 67 décitex. Les câbles de l'espèce dont la longueur excède 2 m relèvent des n°s 54.02 ou 55.01 . Les fibres …
