… offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à l’état non plié 8443.13 - - Autres … mobiles, de rouleaux ou par pulvérisation, des épreuves d’édition d’art, des cartes à jouer, des images d’enfants, …
… side‑cars. 8711.10 - A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm 3 8711.20 - A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm 3 mais n'excédant pas 250 cm 3 8711.30 - A moteur à piston, d'une …
… de la présente position peuvent être obtenus par divers procédés : A) Laminage à chaud d'un produit intermédiaire … une série de filières; ‑ soit dans un laminoir réducteur‑tireur. Dans ce dernier cas le tube obtenu est …
… conditionné dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g 3808.59 - - Autres - … emballages d’un contenu en poids net excédant 300 g mais n'excédant pas 7,5 kg 3808.69 - - Autres - …
… (voir la Note 1 du présent Chapitre) : A) Longueur excédant 2 m. B) Pas de torsion ou torsion inférieure à 5 … synthétiques discontinues. Ils sont alors soumis à l'un des procédés suivants : 1) Sectionnement en fibres courtes et …
… ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus … - - En rouleaux 4810.14 - - En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm … de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g 4810.32 - - Blanchis uniformément dans …
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