… automobiles des n°s 87.01 à 87.05. Il s'agit, en fait, de voitures automobiles ou de tracteurs routiers non équipés de … incomplète (par exemple, sans siège) ( n°s 87.02 à 87.04 ) (voir la Note 3 du présent Chapitre). b) Les châssis même …
… éviers, lavabos, fontaines lave‑mains, cuvettes, porte‑savons, porte‑éponges, bassins pour douches ou tubs, bassins … et bassins de lit, vases de nuit, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse même équipés de leur mécanisme, …
… dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), la … accessoires ( n°s 73.03 à 73.07 , généralement). b) Les réservoirs ou vases d'expansion (ou de dilatation) ( n°s 73.09, …
… de plusieurs atomes d’hydrogène, c’est-à-dire que l’on peut avoir, par exemple (RHNNH 2 ), (RHNNHR 1 ), dans lesquelles R … des quinones imines oximes, sont exclus de cette position (voir la Note explicative des n°s 29.08 et 29.21 ). Parmi les …
… de montures pour lunettes ou autres articles du n° 90.04 (voir à cet égard la Note explicative de cette dernière … de montures, de tels articles suivant leur régime propre (voir la Note 1 f) du présent Chapitre). Sont également …
… à classer avec les articles auxquels elles se rapportent (voir la Note 1 du Chapitre). Toutefois le présent Chapitre … leur régime propre ( Chapitres 73 à 76 et 78 à 81 ) (voir la Note 2 de la Section XV et la Note 1 du présent …
… L'huile de palme est utilisée pour la fabrication du savon, des bougies, dans les préparations cosmétiques ou de … ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1511.10 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …
… que les articles similaires pour l'ameublement des navires, voitures de chemin de fer, avions, remorques pour le … que ceux ayant les caractéristiques des tapis de pied ‑ voir la Note 1 du Chapitre 57), les dessus de cheminée, les …
… ou non du retordage ou du câblage) des poils grossiers (voir le point 2) de la Note explicative du n ° 51.02, qui … Les produits visés dans la présente position peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …
… qui en contient un grand nombre (de 25 à 80), est de forme ovoïde, plus ou moins aplatie, généralement de couleur … aussi de faciliter l'enlèvement ultérieur de la coque, on provoque un commencement de fermentation; on peut aussi les …
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