Système harmonisé
Section IV > Chapitre 18 > Position 1803
… Pâte de cacao, même dégraissée. …
Explanatory notes
… 18.03 ‑ Pâte de cacao, même dégraissée. 1803.10 ‑ Non dégraissée 1803.20 ‑ Complètement … à l'aide de meules en silex ou de broyeuses à disques, des fèves de cacao préalablement torréfiées et débarrassées …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou …
Explanatory notes
… 33.04 ‑ Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour … non mélangée, ni parfumée, conditionnée pour la vente au détail), les autres poudres et les fards, les laits de …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés … ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. …
Explanatory notes
… - Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés … une acception universellement admise. Le sel est utilisé à des fins culinaires (sel de table, sel de cuisine) mais il a …Section XV > Chapitre 76 > Position 7602
… Déchets et débris d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.02 ‑ Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.9 > 3506.91
… Adhésifs à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.4 > 2931.48
… 3,9-Dioxyde de 3,9-diméthyl-2,4,8,10-tetraoxa-3,9-diphosphaspiro[5.5] undécane …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.1
… Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2
… Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.4
… Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6302 > 6302.60
… Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton …