Explanatory notes
… organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le … des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑ Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé … Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en …Legal note
… organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le … des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑ Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé … Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en …Classification opinions
… pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les … d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés d’une pureté … pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les …
