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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.32
… Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.33
… Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.3
… seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510 > 5510.20
… Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à …
Explanatory notes
… bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à … ou solides (poudres, granulés, etc.). Parmi eux, on peut citer : A) Les touries, bonbonnes, dames-jeannes, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres …
Explanatory notes
… 87.03 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que … « break » et les voitures de course. 8703.10 - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de …
Explanatory notes
… ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, a l'exclusion de … On peut également obtenir des clous dits à tige réduite par cisaillage oblique de la tige. 2) Par forgeage à la main … une variété infinie de ces articles, parmi lesquels on peut citer : Les pointes dites de Paris, pour menuisiers, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures …
Explanatory notes
… le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures … à meuler, à poncer ou à polir 8465.94 - - Machines à cintrer ou à assembler 8465.95 - - Machines à percer ou à … A.- MACHINES D'UTILISATION GENERALE Dans ce groupe, on peut citer : 1) Les machines à scier de tous types. Ces …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par …
Explanatory notes
… brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines outils travaillant par … ou parfois inclinée. Selon leurs utilisations, on peut citer les mortaiseuses d'outillage qui se caractérisent par … (ou peigne) ou un outil-pignon (ou couteau circulaire); ce procédé permet l'usinage d'engrenages …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.30
… Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de …