Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en …
Explanatory notes
… 76.15 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en … en aluminium. 7615.10 - Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et … Notes explicatives correspondantes) et en particulier aux ustensiles de cuisine et aux articles d'hygiène ou de …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux …
Explanatory notes
… (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux … Les dimensions pour les produits de cette position sont stipulées dans la Note 8 du présent Chapitre. Lorsqu'ils ne …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section V > Chapitre 27 > Position 2706 > 2706.00
… même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI …