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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13

Classification opinions

… remplit plusieurs fonctions telles que l’émission et la réception des appels téléphoniques, l’envoi et la réception de courriels et de SMS, l’utilisation des réseaux … et les jeux électroniques. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2018 … 2. Le lecteur de codes-barres/RFID est un …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… tissu très léger de soie naturelle appliqué par pression. Adoption : 1959 … 2. Carton présenté en feuilles … les faire considérer comme des articles relevant du Ch. 49. Adoption : 1964 … 3. Papier en rouleaux d'une largeur … chauffée, incorporée dans le télécopieur d'arrivée. Adoption : 1991 … 4. Papier en rouleaux d'une largeur …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Classification opinions

… diodes émettrices de lumière sont montées sous la lentille optique de l’appareil : trois LED rouges et cinq LED jaunes, … à une source d’alimentation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015   … 2. Tablette à dessin lumineuse, … sont : 250 mm × 340 mm × 25 mm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 3. Barres lumineuses pour 24 V, 4 W, pour …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… les Avis 3926.40/1, 9505.10/2, 9505.10/3 et 9505.10/4 Adoption : 2024 … 2. Article pour fêtes de Noël en matières … les Avis 3926.40/1, 9505.10/1, 9505.10/3 et 9505.10/4. Adoption : 2024 … 3. Article pour fêtes de Noël se … les Avis 3926.40/1, 9505.10/1, 9505.10/2 et 9505.10/4. Adoption : 2024 A étoile B bâtons de cannelle C pommes de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91

Classification opinions

… balise au sol à l'aide de procédés radioélectriques et non optiques ou optoélectroniques. Adoption : 1986 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… antennes de toutes sortes, etc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 1. Appareillages électriques utilisés pour … à alimenter. Voir également les Avis 8535.90 ou 8536.90/2. Adoption : 1964 + 1968 … 2. Eléments préfabriqués pour … connexions. Voir également les Avis 8535.90 ou 8536.90/1. Adoption : 1964 + 1968 … 2. Traversées de transformateur , …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40

Classification opinions

… pour analyser leurs effets au cours de la phase de conception, et détecte les anomalies. Il peut analyser … de traitement de l'information. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 … 2. Analyseur de réseau qui analyse l'état … pour analyser leurs effets au cours de la phase de conception, et détecte les anomalies. Il peut analyser …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… plastique (de 5 ml chacune). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 … 2. Solution physiologique d'eau de mer, … oto-rhino-laryngologiques. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 … 3. Testeur d'huiles essentielles parfumées … 1 (Note 2 de la Section VI et Note 4 du Chapitre 33) et 6. Adoption : 2010 … 4. Lingettes pour le visage , …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… d'un poids net de 200 g. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 … 2. Epis de maïs nain provenant du maïs … Voir également les Avis 0710.40/1, 0710.80/1 et 2005.80/2. Adoption : 2021 … 3. Légumes ( Brassica juncea Cosson. var. … pendant 30 minutes à 100 °C.  Application des RGI 1 et 6.   Adoption : 2024 … 4. Produits croustillants et légers à …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61

Classification opinions

… utilisable avec des consoles ou machines de jeu vidéo, des récepteurs de télévision ou des récepteurs de télévision par satellite, ainsi que des … lecteurs de cassettes vidéo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …