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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2
… En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.30
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés …
Explanatory notes
… par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra sons, par electro-érosion, par procédés … semi -conducteurs et 2) les machines-outils opérant par ultrasons qui coupent les plaquettes à semi-conducteur ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à …
Explanatory notes
… analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux …
Explanatory notes
… ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux … cuir reconstitué peut être peint, poli, grainé ou estampé, meulé au moyen d'abrasifs (cuir suédé), verni ou métallisé. … articles. 3) La sciure et la poudre de cuir (déchets du meulage du cuir) utilisées comme engrais ou pour la …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits …
Explanatory notes
… à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits … monocellulaires mortes ( n° 21.02 ). c) Les cultures de micro‑organismes du n° 30.02 . d) Les … régions méditerranéennes. Elle se compose d'une cosse de couleur brune, qui renferme de nombreuses graines et qu'on …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, …
Explanatory notes
… ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, … ‑ Autres articles, filetés : 7415.33 ‑ ‑ Vis; boulons et écrous 7415.39 ‑ ‑ Autres Les dispositions des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20
… Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et …