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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1201
… Fèves de soja, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.01 ‑ Fèves de soja, même concassées (+). 1201.10 - De semence 1201.90 - Autres Les fèves de soja constituent une source très importante d'huile végétale. Les … traitement thermique en vue d'en éliminer l'amertume (voir Considérations générales). Sont, toutefois, exclues les …Section V > Chapitre 26 > Position 2617
… Autres minerais et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.17 ‑ Autres minerais et leurs concentrés. 2617.10 ‑ Minerais d'antimoine et leurs … silicate de béryllium et d'aluminium; le béryl ou émeraude commune, ayant les caractères d'une pierre gemme, suit le … Sont exclus de la présente position les produits commercialement dénommés « concentrés » de germanium obtenus …Section II > Chapitre 8 > Position 0808
… Pommes, poires et coings, frais. …
Explanatory notes
… 08.08 ‑ Pommes, poires et coings, frais. 0808.10 ‑ Pommes 0808.30 ‑ Poires 0808.40 ‑ … des usages industriels (fabrication de pâtes de pommes, de confitures, de gelées, de pectine, etc.). Les coings servent …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50
… Préparations conditionnées pour la vente au détail …
Classification opinions
… 1. Préparation sous forme liquide contenant de l'hypochlorite de sodium, du chlorure de … aminé, du laurate de sodium, un parfum, de la silice, un colorant et de l'eau, présentée en emballage pour la vente au détail et utilisée notamment comme agent nettoyant et désinfectant pour les toilettes, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19
… Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes …
Classification opinions
… 1. Générateur de vapeur pour hammams, conçu pour alimenter un hammam mesurant jusqu'à 20,9 m 3 . … la forme d'une armoire (dimensions : 57 x 48 x 71 cm). Ses composants principaux sont les suivants : 1) réservoir d'eau … de température (à fixer dans le hammam); 5) tableau de commande. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81
… Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur …
Classification opinions
… 1. Appareil composé d'un lecteur de cédérom doté d'un décodeur MP3 pour … de fichiers de format MP3, présenté avec un dispositif de commande à distance et des câbles de connexion, à installer dans un véhicule automobile. Cet …Section II > Chapitre 12 > Position 1206
… Graines de tournesol, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.06 ‑ Graines de tournesol, même concassées. Cette position comprend les graines de tournesol commun ( Helianthus annuus ). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.50
… Volants et poulies, y compris les poulies à moufles …
Classification opinions
… partie intérieure est munie d'un roulement qui permet à la courroie de tourner et qui fournit une tension uniforme et … Elle permet de maintenir une tension appropriée sur la courroie de distribution pour une bonne synchronisation avec …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30
… Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer …
Classification opinions
… 1. Machine à repasser conçue pour un usage professionnel et comprenant les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20
… Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture …