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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90

Classification opinions

… Ensemble mécanique pour un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques constitué d'un châssis sur …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.5 > 8541.51

Classification opinions

… extérieur. Ce dispositif détecte le magnétisme et produit un courant électrique par effet Hall. Il est utilisé …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… l’écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires);        … GENERALES Le présent Chapitre comprend : A) Certains produits minéraux du Chapitre 25 qui ont subi une … par application de la Note 1 dudit Chapitre. B) Les produits exclus du Chapitre 25 par la Note 2 f) dudit …

Legal note

… l’écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires);        …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de … d'aluminium. C)   Sous les n°s 76.04 à 76.07, les produits de la transformation, généralement par laminage, … classés dans d'autres parties de la Nomenclature. Les produits obtenus par frittage d’aluminium et d’alumine sont …

Legal note

… du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, … du n° 97.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres artisanales, par …

Legal note

… du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, … du n° 97.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres artisanales, par …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30

Classification opinions

… d’aluminium grainée électrochimiquement et recouverte de produits chimiques sensibles à la lumière ultraviolette (UV) …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99

Classification opinions

… dans des encadrés contenant des précisions sur les produits et les services offerts, l'adresse, le numéro de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.90

Classification opinions

… - liant organique (5 à 9 % en poids), renforçant le produit pendant la fabrication. Application des RGI 1 et 6 …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60

Classification opinions

… monoglycérides. Le profil des principaux acides gras de ce produit consiste en acides gras polyinsaturés, tels que 40 à …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21

Classification opinions

… différentes couleurs et avec un arôme de menthe poivrée. Le produit est utilisé en dentisterie pour isoler une ou …

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