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Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'étain. La présente …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… des Notes explicatives des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° °   …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… pistolets, écouvillons et goupillons pour instruments de musique, etc. II)   Les brosses constituant des éléments de …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5510

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 55.09 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 61.16 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. La …

Section II > Chapitre 8 > Position 0803

Explanatory notes

… comprend tous les fruits comestibles des espèces du genre Musa . Les plantains sont des bananes farineuses, d’une … les autres bananes, il ne se saccharifie pas pendant le mûrissage.  Les plantains sont principalement consommés …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… foulés dans des fûts. Il peut s'agir également de raisins mûris naturellement ou obtenus par la culture sous verre. … , Izmir , Thompson (raisins pratiquement sans pépins), Muscatels , Malaga (raisins avec pépins), Dénia , Damas , …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… , concernant les déchets et débris de fer sont applicables mutatis mutandis à ceux de cette position. Toutefois, les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  73.12 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Etant …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… 74.07 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas  : …

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