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Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… même si ces produits étaient employés comme engrais; par exemple, les carbonates de potassium ( n° 28.36 ). B)   Les … de chlorure de potassium et de sulfate de potassium, par exemple. Il convient de noter que, contrairement aux …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… le défibrage est entièrement ou essentiellement obtenu en exerçant des forces mécaniques sur la matière première.  Ces … (PGW) ainsi que les pâtes obtenues par raffinage, par exemple la pâte mécanique raffinée (RMP) et la pâte …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… notamment rangés ici les ouvrages en ardoise naturelle, par exemple les carreaux de revêtement et les dalles (pour … bâtiments , pavage, urinoirs, installations chimiques, par exemple), égrisés, polis ou autrement travaillés, les auges, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut citer : … du vêtement (gants, mitaines et moufles du n° 62.16 , par exemple). …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… comprend : 1)    Les vitrages et les rideaux qui, par exemple, sont destinés à être placés à l'intérieur devant … à ressort (ceux pour wagons de chemin de fer, par exemple). 3)    Les cantonnières qui sont des bandes de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… Les goudrons repris dans cette position sont des mélanges complexes, en proportions variables, de constituants …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… - Pièces d’artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) 9301.20 - Tubes lance-missiles; lance-flammes; … d'accompagnement d'infanterie , c'est‑à‑dire toutes pièces (fixes, sur roues, sur chenilles, etc.), telles que canons …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… 29  généralement) et les autres produits de constitution complexe, utilisés comme solvants ou diluants, mais couverts par d'autres positions plus spécifiques : par exemple, le solvant‑naphta ( n° 27.07 ), le white spirit ( …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… noms des jours, etc., d'autres renseignements relatifs, par exemple, aux foires, expositions, fêtes, heures des marées, … journellement. Ces blocs sont généralement destinés à être fixés sur des supports en carton ou disposés sur un support …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) 4707.90 - Autres, y compris les déchets et rebuts … exceptionnelle à d'autres fins ‑ l'emballage, par exemple ‑ n'aurait pas pour effet d'en modifier le …