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Système harmonisé
Section II > Chapitre 14
… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés … à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des …Section VI > Chapitre 36 > Position 3605
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du …
Explanatory notes
… 36.05 - Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n ° 36.04. Cette position comprend les allumettes produisant une flamme par frottement sur une …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. …
Explanatory notes
… Sous- chapitre II AUTRES PRODUITS CERAMIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce … des produits céramiques dans le présent Sous-Chapitre est basé uniquement sur la nature des objets obtenus … une cuisson plus poussée qu'à l'ordinaire. Les briques de l'espèce sont le plus souvent en terre commune, mais, pour …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.10 - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. La présente position couvre, … armés ‑ utilisés, par exemple, pour le ravitaillement en essence, huile, eau ou munitions dans les zones de combat. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de …
Explanatory notes
… 38.23 ‑ Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de … citer : 1) L’acide stéarique du commerce (stéarine) qui est un produit blanc et solide à odeur caractéristique. Il … de cette position (voir paragraphe A ci-dessus) ou de leurs esters, par saponification de l’huile de cachalot, par …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids … le rapport d'armure n'excède pas 4 5211.19 ‑ ‑ Autres tissus 5211.20 ‑ Blanchis …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. …
Explanatory notes
… 83.01 ‑ Cadenas , serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; … un ensemble de dispositifs de fermeture dont le mécanisme est actionné à l'aide d'une clef (y compris les dispositifs …Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés. …
Explanatory notes
… 25.23 - Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés (+). 2523.10 - … 2523.90 ‑ Autres ciments hydrauliques Le ciment Portland est obtenu par calcination de pierres à chaux contenant de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières … pour obturer les joints de fenêtres, dont l'une des faces est adhésive, relèvent de la présente position. Les produits …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. …