Explanatory notes
… du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de … d'aluminium. C) Sous les n°s 76.04 à 76.07, les produits de la transformation, généralement par laminage, … classés dans d'autres parties de la Nomenclature. Les produits obtenus par frittage d’aluminium et d’alumine sont …Legal note
… du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de …
