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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. …
Explanatory notes
… détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. 3506.10 - Produits de toute espèce à usage de … 1 kg - Autres : 3506.91 - - Adhésifs à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc … présentés en flacons, en pots ou en boîtes; il suit, en ce cas, le régime de ces colles ou adhésifs et demeure classé …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.30
… Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.31
… circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.33
… circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre II ASSORTIMENTS 63.08 ‑ Assortiments composés de pièces de … comprendre au moins une pièce de tissu (par exemple un canevas, même imprimé du dessin destiné à être exécuté) et …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; …
Explanatory notes
… préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; … préparations à base de ces colorants 3204.13 - - Colorants basiques et préparations à base de ces colorants 3204.14 - - …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en …