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Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation … autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (n° 23.01);        d)   le caviar et les succédanés … à l'industrie (conserveries, etc.), au repeuplement, aux aquariums, etc., à l'exception des poissons morts (y compris …

Legal note

… invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation … autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (n° 23.01);        d)   le caviar et les succédanés … agglomérés sous forme de pellets, propres à l’alimentation humaine (n° 03.09). …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de … du maïs doux du Chapitre 7 ), même utilisables comme légumes, restent classées dans le présent Chapitre. Le …

Legal note

… On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30

Classification opinions

… le manuel de prise en mains, la batterie rechargeable lithium-ion (interne), un adaptateur DB-25, une pochette de … - Bluetooth® 2.1+EDR - Cellulaire 3G optionnel (UMTS/HSDPA/HSUPA (850, 900, 1900, 2100 MHz); GSM/EDGE (850, …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Classification opinions

… audio/vidéo (IEEE 1394), - une sortie pour un connecteur numérique optique. Mis à part la manette de commande, … pour la pratique de jeux vidéo, - a conversion des données numériques provenant des disques Blu-ray, DVD ou CD en … Le casque de réalité virtuelle, qui ressemble à des jumelles, intègre des capteurs, un module d'affichage vidéo …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506 > 2506.10

Classification opinions

… impuretés et d'un traitement thermique destiné à supprimer l'humidité résiduelle qui demeure après le lavage ou le …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.30

Classification opinions

… de blé dur qui sont ensuite séchés pour atteindre un taux d'humidité d'environ 14 %, mondés ou pelés puis brisés, …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99

Classification opinions

… de sucre » d’un diamètre de 0,5 à 0,8 mm, constituées d’un minimum de 80 % de sucre, d’un minimum de 8,5 % d’amidon de maïs et d’un maximum de 1,5 % d’eau purifiée.  Ces produits sont destinés …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20

Classification opinions

… aliments de la poussière et d’une évaporation excessive de l’humidité. Ils sont présentés séparément, sans aucun autre …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.90

Classification opinions

… 1. Bandes de roulement pour pneumatiques constituées de caoutchouc vulcanisé non durci … ou arrondis et qui sont utilisées pour le rechapage des pneumatiques. Ces bandes sont coupées à la longueur voulue, …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… sur le sol. Adoption : 1969 … 2. Comptoir de caisse en aluminium, d'une longueur de 210 cm et doté d'une bande … 94) et 6. Adoption : 2014 … 5. Meuble audio/vidéo de sol en aluminium (dimensions (H x L x l) : 195 cm x 89 cm x 69 cm) … l'écran plat. Il est conçu pour recevoir un écran plat de maximum 42 pouces (106,7 cm) pouvant peser 68 kg. …

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