WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni …
Explanatory notes
… ou engins mécaniques, autres que : a) Celles qui sont spécialement conçues pour être utilisées, uniquement ou … les brosses ( n° 96.03 ). Sont par conséquent compris ici, sous réserve qu'ils soient reconnaissables comme parties de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou …
Explanatory notes
… englobe les boissons non alcooliques, telles qu’elles sont définies dans la Note 3 du présent Chapitre, autres que … parfois d'acide tartrique et d'acide citrique; elles sont souvent rendues gazeuses à l'aide de dioxyde de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces …
Explanatory notes
… ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces … au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie 8471.49 - - Autres, se présentant sous forme de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
Explanatory notes
… 7321.19 ‑ ‑ Autres, y compris les appareils à combustibles solides ‑ Autres appareils : 7321.81 ‑ ‑ A combustibles … solides, liquides ou gazeux ou au moyen d’autres sources d’énergie (énergie solaire, par exemple); 3) être utilisés normalement dans …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. …
Explanatory notes
… ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Moniteurs à tube … à recevoir une variété de signaux provenant de diverses sources. Cependant, s’ils incorporent un syntoniseur de télévision, ils sont assimilés à des postes de télévision. A.- MONITEURS …Section XVIII
… HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS …