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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.30
… Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section IV > Chapitre 24
… Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de la …
Explanatory notes
… 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destin és à une inhalation … destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit … est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les … auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01. …
Explanatory notes
… de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les … fonctionnels hydrophiles et hydrophobes dans un rapport tel que, mélangés à de l'eau à la concentration de 0,5 % à la température de 20 °C et ensuite laissés au repos pendant une …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un …
Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7 > 0302.73
… Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus … spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) …