Explanatory notes
… de fantaisie, par exemple); c) les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour … et les pièces isolantes du n° 85.47; d) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour … n° 94.05; h) les jeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres articles du Chapitre …Legal note
… de fantaisie, par exemple); c) les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour … et les pièces isolantes du n° 85.47; d) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour … n° 94.05; h) les jeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres articles du Chapitre …