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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur …
Explanatory notes
… de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur … brut ou qu'ils n'aient pas subi d'autres ouvraisons que le nettoyage, la désinfection ou un traitement exclusivement … après une préparation subséquente plus poussée) ou à tous autres usages n'affecte pas leur classement. Les …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.42
… 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.10
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.1 > 4012.11
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… et mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …