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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91
… En aluminium non allié …
Classification opinions
… 1. Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées … ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… les tapis et les moquettes sur place, à moteur électrique incorporé de 0,75 kW, munis d'une pompe qui permet d'injecter une solution nettoyante liquide dans le tapis ou …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.50
… De l'espèce bovine …
Classification opinions
… , composés de viande de bœuf hachée (dans un petit pain), de viande de bœuf hachée et fromage (dans un petit … de ragoût au piment , composée de 70 % de viande bovine, de 7 % de poivron doux, de 7 % d'oignons, de 5,3 % … de 0,5 % de sel, de 0,3 % de cacao et de 0,4 % d’autres ingrédients. Le produit est congelé et conditionné pour la …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans …
Explanatory notes
… 48.10 ‑ Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans … types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… 1. Emulsifieur-mélangeur , à moteur électrique triphasé incorporé, conçu pour un usage commercial (dans les … 280 mm x 340 mm. L'appareil se compose d'un corps en acier inoxydable contenant le moteur, d'un bol en acier inoxydable … muni d'un manche et d'un couvercle équipé d'un bol destiné à recueillir les déchets, d'une lame coupante en …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12
… Autres, contenant de la nicotine …
Classification opinions
… dans la cartouche en vue de produire une vapeur qui sera inhalée par l'utilisateur de la cigarette. Application des … libération ne fonctionne pas par chauffage. L’utilisateur inhale par l’embout buccal en plastique placé à l’extrémité de l’inhalateur pour activer une cartouche contenant un tampon …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29
… Autres vitamines et leurs dérivés …
Classification opinions
… 1. L'acide nicotinique ("niacine") , également connu sous le nom de vitamine B3, est … 20 à 80 nutriments essentiels aux humains. Ce corps solide incolore, soluble dans l'eau, est un dérivé de la pyridine …Section V > Chapitre 26
… Minerais, scories et cendres …
Explanatory notes
… ne comprend pas : a) les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam … à l’exclusion des cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux (n° 26.21); b) …Legal note
… ne comprend pas : a) les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam … à l’exclusion des cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux (n° 26.21); b) …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension … supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm² …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou … de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …