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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de …
Explanatory notes
… 63.08 ‑ Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de … même imprimé du dessin destiné à être exécuté) et des fils, même coupés de longueur (fils brodeurs, fils pour le … utilisés en l'état sans même avoir à subir un complément de finition, ce qui serait le cas notamment d'une nappe de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, …
Explanatory notes
… pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés …
Explanatory notes
… par des produits mélangés entre eux, preparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni presentés … sous forme de mélanges, de la nature de celles qui figurent dans les pharmacopées officielles, et les … retard , constitués notamment par un composé médicamenteux fixé sur un polymère échangeur d'ions. 13) Les …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises …
Explanatory notes
… et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises … ‑ Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types … ils peuvent être équipés de douilles, d'interrupteurs, de fils électriques avec fiche, de transformateurs, etc. ou, …Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.20
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.1 > 7003.12
… Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.9 > 8439.91
… ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.3 > 5402.31
… De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.3 > 5402.32
… De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex …