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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41
… Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs …
Explanatory notes
… alcalines (pour les assouplir et les débarrasser du sel utilisé pour leur conservation (trempe et reverdissage)), à … et de farine. Les cuirs et peaux mégissés sont surtout utilisés pour la fabrication de gants, de vêtements et de … soumis à une série d'opérations qui le rend directement utilisable : "le corroyage". Ces opérations consistent à …Legal note
… a) les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11); b) les peaux et parties de … ou 67.01, selon le cas); c) les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent toutefois dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.20
… Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3
… Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, … constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, …
Explanatory notes
… 27.10 ‑ Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, … concentration d’additifs (produits chimiques, par exemple), utilisés dans la fabrication des produits primaires; 3) …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées … de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. …
Explanatory notes
… des articles, emmanchés ou non, de facture assez grossière, utilisés principalement pour le nettoyage du sol (rues, … Généralement, ces articles sont ensuite, pour leur utilisation, montés sur un manche. Certains chasse‑mouches … et souples, seraient également rangés ici. Les matières utilisées pour la fabrication des balais et balayettes dont …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. …
Explanatory notes
… pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, … un motif de décoration imitant la marqueterie. Les bois utilisés pour la fabrication des contre-plaqués sont obtenus … dans la présente position. Les feuilles pour placage utilisées en ébénisterie sont obtenues principalement par …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur … duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue …
Explanatory notes
… 05.05 ‑ Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur … ou de parties de plumes (+). 0505.10 ‑ Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet 0505.90 ‑ Autres La … l'absence de tuyau rigide. Ces plumes et ces duvets sont utilisés principalement pour le rembourrage d'articles de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour …
Explanatory notes
… ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe‑circuit, parafoudres, limiteurs de … position comprend l'appareillage électrique généralement utilisé pour la distribution de l'électricité. Les … différence des interrupteurs, ils ne sont généralement pas utilisés pour couper les circuits en charge. F) Les …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.40
… Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti …