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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. …
Explanatory notes
… et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. 2201.10 … étant extrêmement variable, on les classe habituellement d'après les caractéristiques chimiques des sels qu'elles … principes fixes ou gazeux de la nature de ceux qu'on trouve dans les eaux minérales naturelles, de façon à leur conférer …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et …
Explanatory notes
… appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et … dite ou la gymnastique dite médicale , utilisés chez soi ou dans les salles spécialisées et au nombre desquels on peut … des jambes (ces derniers appareils relèvent du n° 95.06 ). D'autre part, la conception même de la mécanothérapie …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. …
Explanatory notes
… houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. 9616.10 ‑ … ‑ Houppes et houppettes à poudre ou pour l’application d’autres cosmétiques ou produits de toilette. La présente …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. ‑ Huîtres : 0307.11 ‑ ‑ … cuits avant ou pendant le fumage. Les principales variétés d’animaux de l’espèce sont pour les mollusques : l’huître, … préparés ou conservés par des procédés non prévus dans la présente position (par exemple, les mollusques cuits …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.90
… Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5
… Marchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6
… Marchandises mentionnées dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …