Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.35
… sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36
… sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre … même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… 65.05 - Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre … même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. Cette position englobe les chapeaux … et coiffures, fabriqués comme il est dit ci-dessus, on peut citer : 1) Les chapeaux, qu'ils comportent ou non, en guise …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. …
Explanatory notes
… ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. Sous cette position est repris le chlorure de sodium ou … a bien d'autres utilisations. En cas de besoin, on peut le dénaturer pour le rendre impropre à l'alimentation humaine. … également : 1) Le sel (sel de table, par exemple) qui a été légèrement iodé, phosphaté, etc., et le sel ayant subi une …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets …