Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
… Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc …
Explanatory notes
… 40.10 ‑ Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc … de métal 4010.12 - - Renforcées seulement de matières textiles 4010.19 - - Autres … de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais …Section XI > Chapitre 50 > Position 5001
… Cocons de vers à soie propres au dévidage. …
Explanatory notes
… 50.01 ‑ Cocons de vers à soie propres au dévidage. Cette position ne couvre que les … un brin utilisable pour l'obtention d'un filament de soie grège. Les cocons impropres au dévidage sont rangés au n° 50.03 . Les cocons de vers à soie sont généralement jaunâtres, blanchâtres ou parfois …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434
… Machines à traire et machines et appareils de laiterie. …
Explanatory notes
… 84.34 ‑ Machines à traire et machines et appareils de laiterie. 8434.10 - Machines à traire 8434.20 - Machines et appareils de laiterie 8434.90 - Parties Outre les machines pour la traite méca n ique, cette … position comprend toutes les machines et appareils, tant fermiers qu’industriels, destinés au traitement du lait ou à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2830
… Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. 2830.10 ‑ Sulfures de sodium 2830.90 ‑ … métaux ou sels du sulfure d'hydrogène (H 2 S) du n° 28.11. L'ancienne appellation de sulfhydrates est plus spécialement … ceux‑ci (flottation). On l'utilise aussi comme épilant (en tannerie ou en cosmétique) ou comme parasiticide. b) …Section XI > Chapitre 51 > Position 5102
… Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. …
Explanatory notes
… 51.02 ‑ Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés (+) . ‑ Poils … chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué (Note 1 b) … de préférence, à la fabrication de feutres fins ou comme matières de rembourrage. 2) Chaque fois qu'ils sont …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les … et objets similaires, de toute espèce, quelle que soit la matière dont ils sont composés. A) Cannes, cannes-sièges …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, …
Explanatory notes
… 37.03 - Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, … (papiers pour photographie d'amateurs, photographie d'art, photocopie, radiographie, impression d'électrocardiogrammes …Section X > Chapitre 48 > Position 4812
… Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. …
Explanatory notes
… 48.12 ‑ Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. Les articles repris dans cette position se composent … par simple pression, sans adjonction de liant, de manière à former des blocs ou plaques de faible consistance. … ou en mélange avec des fibres d'amiante; toutefois, dans ce dernier cas, les blocs ou plaques ne sont classés ici que …Section V > Chapitre 27 > Position 2703
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. …
Explanatory notes
… 27.03 ‑ Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. La tourbe, constituée par des produits végétaux partiellement carbonisés, est une matière généralement légère et fibreuse. Cette position …Section XV > Chapitre 73 > Position 7325
… Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. …