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Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… 8714.20 - De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides               - Autres : 8714.91 - - Cadres et … sans moteur, fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, sous réserve toutefois que ces parties et accessoires satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°)   Etre reconnaissables comme étant …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… antimines comme, par exemple, un tambour rotatif disposé à l'avant du char, auquel sont fixées des chaînes munies à une … en fonte frappant le sol, ou bien de lourds rouleaux placés devant le tank. Les chars amphibies relèvent également de la … jusqu'aux pièces d'artillerie ou autres véhicules de combat avancés. D)   Les véhicules blindés spéciaux destinés à la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433

Explanatory notes

… main, permettent d’exécuter mécaniquement : A.   Les divers travaux agricoles pour la récolte des produits (coupe, … on peut citer les tondeuses à gazon dont l’organe de travail n’est autre qu’une petite barre de coupe analogue à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

Explanatory notes

… 2)    Néon ( lumière jaune orangé rosâtre et, avec des vapeurs de mercure, lumière du jour). 3)    Argon (gaz … en médecine (inhalations). Rentre également ici l' ozone , variété moléculaire de l'oxygène, obtenue sous l'action … mélangés de sable et de charbon. Il existe deux grandes variétés commerciales de phosphore : a)    Le phosphore …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905

Explanatory notes

… de panification sont destinés principalement à faciliter le travail de la pâte, à accélérer sa fermentation, à améliorer … diabétiques. 3)     Le pain azyme ou matze , obtenu sans levain. 4)     Le pain croustillant dit « Knäckebrot » , qui … et de leur mise à l'abri de l'air. Il existe plusieurs variétés de biscuits comprenant :         a)     les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… encore appelée ambre jaune , succin ou karabé , de couleur variant généralement du jaune à l'orange foncé. L'ambre ou … simplement moulés. 3)    Le jais (ambre noir) est une variété de lignite, compact, d'un noir profond, se prêtant à …   Les sulfures d'arsenic naturels dont on distingue deux variétés :        1°)  Le réalgar, qui est un bisulfure …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437

Explanatory notes

… tels que les colonnes de séchage (par tuyaux de vapeur, sous vide, etc.) ou de refroidissement, autres que …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207

Explanatory notes

… vitrifiable, soit appliqués sur la surface de l'objet avant que celui-ci ne soit recouvert par une composition … ou de chrome. 5)    Les frittes de verres et toutes autres variétés de verre (y compris la vitrite et les verres … d'ampoules électriques, par exemple).        Les autres variétés de verres en poudre sont utilisées, suivant le cas, …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… et demeure classé ici.        Lorsqu'il s'agit de produits pouvant servir à d'autres fins que celles de colles ou … sous forme d'écailles ou de poudres dont la couleur varie du jaunâtre au brun. 2)   Les colles et autres …

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