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Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… (n ° 90.23);        c)   les cartes à jouer et autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes … objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles du Chapitre 97. 2.‑  Au sens du Chapitre 49, le … support opaque des articles relevant de ce Chapitre sont classées dans la position n ° 49.11; par microreproductions …

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… (n ° 90.23);        c)   les cartes à jouer et autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes … objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles du Chapitre 97. 2.‑  Au sens du Chapitre 49, le …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais … L'addition de petites quantités de sucre ne modifie pas le classement de ces produits dans le présent Chapitre. A … être présentés dans des contenants hermétiquement clos (les pruneaux ou les noisettes, simplement séchés, en …

Legal note

… fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais … 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et …

Legal note

… on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons … du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux … compris, notamment, ceux des espèces médicinales). En sont exclus les semences, les fruits, ainsi que certains …

Legal note

… de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons … du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses … adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à classer dans le n° 04.06 en tant que fromages à la condition …

Legal note

… rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses … adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à classer dans le n° 04.06 en tant que fromages à la condition …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les extraits de réglisse contenant plus … naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01). …

Legal note

… l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les extraits de réglisse contenant plus … naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01). …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est à classer au n° 24.04. 3.‑  Au sens du n° 24.04, on entend par … produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la présente sous-position. CONSIDERATIONS …

Legal note

… du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est à classer au n° 24.04. 3.‑  Au sens du n° 24.04, on entend par … produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la présente sous-position. …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels … glacées (voir la Note 5 de la Section XVII). Sont également classés dans ce Chapitre : A) Les bateaux incomplets ou non … qu'ils soient ou non reconnaissables comme tels, sont exclus du présent Chapitre et suivent dans tous les cas leur …

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… ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par … CONSIDERATIONS GENERALES Le liège provient presque exclusivement de la partie extérieure de l'écorce du … et en Afrique du Nord. Le liège de la première récolte (démasclage), appelé liège mâle ou liège vierge , est dur, …

Legal note

… et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements … alvéolaires, restent compris dans le présent Chapitre. Sont exclus de ce Chapitre : a) Les thibaudes, sorte de tissus ou … de protection que l'on place entre le parquet et les tapis (classement d'après la matière constitutive). b) Les …

Legal note

… lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements …

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