Explanatory notes
… 95). 2.- Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par … 95 ). g) Les garnitures en toutes matières (boucles, fermoirs, boutons, insignes, fleurs artificielles, plumes, …Legal note
… 95). 2.- Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par …