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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. …
Explanatory notes
… ou réclames, etc., plaques de propreté, plaques pour encadrement de photographies, gravures, etc., pour vitrages de … , toutefois, des verres peints à la main et ayant le caractère de tableaux, peintures ou dessins du n° 97.01 . La … lettres, chiffres et motifs similaires, doublés de papier, carton, feutre, métal, etc. ou bien encadrés, du n° 70.20 …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers …
Explanatory notes
… articles du n° 49.07 : A) Les timbres‑poste de toutes catégories , c’est‑à‑dire les timbres normalement utilisés … des timbres). D) Les timbres collés sur enveloppes ou cartes , parmi lesquelles on peut citer les enveloppes … ( n° 49.07 ). c) Les timbres de cotisation ou de capitalisation émis par des organismes privés, ainsi que les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, …
Classification opinions
… agglomérées avec des liants minéraux, entre lesquelles est intercalée une couche de matière plastique alvéolaire. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
Classification opinions
… le mouvement de rotation qui lui est imprimé par un mécanisme moteur. Adoption : 1965 …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes …
Explanatory notes
… équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes … les cubes, plaques, feuilles ou bandes de liège, de forme carrée ou rectangulaire obtenus par débitage des planches de … pour bouchons, présentées sous la forme de cubes ou de carrés à arêtes vives, y compris les articles de l'espèce …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.60
… Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.30
… Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.6
… Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1 > 1701.13
… Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent …