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Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… 0802.12 ‑ ‑ Sans coques               ‑ Noisettes (Corylus spp.)  : 0802.21 ‑ ‑ En coques 0802.22 ‑ ‑ Sans coques … provenant d'une plante de l'espèce Trapa natans , parfois appelé châtaigne d'eau. La position ne comprend pas  : a)    … ). d)    Les marrons sauvages ou marrons d'Inde ( Aesculus hippocastanum ) ( n° 23.08 ). …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… dans l'industrie (notamment, dans la fabrication d'appareils pour cuire, chauffer, refroidir, distiller, … et tuyaux à ailettes sur lesquels les ailettes ont été rapportées par soudage, par exemple ( n°  74.19 , …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454

Explanatory notes

… (mouler) 8454.90 - Parties A.- CONVERTISSEURS Ce sont des appareils de métallurgie à réaction thermique, mais démunis … munie d'une grille (pour matte de cuivre), etc.; de tels appareils restent classés ici, pour autant qu'ils répondent … sont également comprises ici les parties des machines ou appareils de la présente position. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2835

Explanatory notes

… Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les … (PHOSPHITES) Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les … Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Explanatory notes

… par une distillation primaire plus ou moins poussée ( topping ), ainsi que les huiles légères, moyennes ou …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… du métal qui se dépose sur les parois froides de l'appareil de fabrication. Le métal obtenu par électrolyse … * Le magnésium est un métal d'une couleur blanc argenté rappelant celle de l'aluminium. Il est plus léger encore que …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… dénommés ni compris ailleurs.               ‑ Catalyseurs supportés : 3815.11 ‑ ‑ Ayant comme substance active le … déposées sur un support (connues sous le nom de catalyseurs supportés ), soit de mélanges à base de substances actives. …

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… Tricholoma caligatum ) 0709.56 ‑ ‑ Truffes ( Tuber spp .) 0709.59 - - Autres 0709.60 - Piments du genre … sont utilisés le plus souvent pour aromatiser les aliments. Appartient, notamment, au genre Pimenta l’épice connue sous le nom de poivre ou piment de la Jamaïque (appelée également poivre giroflée ou toute‑épice). Ces …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… ou manchons pour le glaçage des peaux, protecteurs pour appareils de service ou de sûreté, godets pour graisseurs, … de dilatation.  Elles affectent généralement une forme approximativement cylindrique et comportent une double paroi … des n°s 85.46 ou 85.47 . c)     Les instruments, appareils et autres articles du Chapitre 90 . d)    Les …

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