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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… qu 'ils conservent leur caractère d'articles en verre. Il s'agit : 1)    Des articles pour l'industrie, tels que bacs, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Explanatory notes

… à trous multiples (parfois plusieurs milliers), selon qu'il s'agit d'obtenir un monofil ou, plus généralement, une fibre …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2846

Explanatory notes

… de cérium et de sulfate de cérium, étant donné qu'il ne s'agit pas là de composés obtenus directement à partir de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Explanatory notes

… machine utilise l’application sélective d'une source d’énergie, par exemple lasers, résistances, faisceaux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… lampes électriques. 5)    Les machines à river , sauf s'il s'agit de presses du n° 84.62 . 6)    Les machines à …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Section VII > Chapitre 40

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… ou dépoli au jet de sable, à l'émeri ou à l'acide, le verre givré, le verre gravé (par tous procédés), le verre émaillé …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5805

Explanatory notes

… position comprend les tapisseries en tous textiles, qu'il s'agisse de tapisseries fabriquées par tissage à la main ou …

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