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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que …
Explanatory notes
… machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que … et similaires), pour la conservation et l'exposition de produits incorporant un équipement pour la production du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets …
Explanatory notes
… à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets … disperser ou pulvériser de la vapeur, des liquides ou des produits solides (granulés, grenailles, poudres, etc.), sous …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en …
Explanatory notes
… 35.03 - Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en … protéiques, les moins agglutinantes et les plus raffinées, qui forment avec l'eau des gelées plus pures. Les gélatines sont notamment utilisées dans la préparation de produits alimentaires, de produits pharmaceutiques, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49 …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. …
Explanatory notes
… autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. 2202.10 ‑ Eaux, y compris … édulcorants, aromatisées avec des jus ou essences de fruits ou des extraits composés et additionnées parfois … jus de fruits. Elle ne peut pas excéder 25 % en volume du produit fini. B) Bières sans alcool . On range dans ce …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés …
Explanatory notes
… 73.21 ‑ Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés … que leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Appareils de cuisson et chauffe‑plats : 7321.11 ‑ ‑ A combustibles gazeux … ou à gaz et autres combustibles 7321.12 ‑ ‑ A combustibles liquides 7321.19 ‑ ‑ Autres, y compris les appareils à …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même …
Explanatory notes
… confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même … ou d'autres produits textiles en pièces, même cirés, huilés, caoutchoutés ou autrement enduits. Les formes (cloches) confectionnées par couture …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. …
Explanatory notes
… d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. Sous cette position est repris le … sel est utilisé à des fins culinaires (sel de table, sel de cuisine) mais il a bien d'autres utilisations. En cas de … de sondages (de l'eau est injectée dans un gisement de sel puis revient en surface, sous forme de saumure saturée de …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14
… En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont …