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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. …
Explanatory notes
… ‑ Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. 8457.10 - … - Machines à stations multiples Ne relèvent de la présente position (voir la Note 4 du Chapitre 84 ) que les … électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma, ainsi que les machines à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
Explanatory notes
… ‑ ‑ De caméras 9007.92 ‑ ‑ De projecteurs La présente position couvre : A) Les caméras y compris celles pour la … propres permettant l'enregistrement des images en succession rapide. B) Les caméras permettant d'enregistrer … qui sont des appareils fixes ou portables pour la projection diascopique d'une série d'images en mouvement …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
Explanatory notes
… 1604.31 ‑ ‑ Caviar 1604.32 ‑ ‑ Succédanés de caviar Cette position comprend : 1) Les poissons cuits, de quelque … diverses à base, suivant le cas, de vin, de vinaigre, etc., additionnés d'épices ou d'autres ingrédients), les saucisses … d'esturgeons, poissons vivant dans les fleuves de plusieurs régions (Turquie, Iran, Italie, Alaska, Russie) et dont les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les …
Classification opinions
… 1. Verre de protection pour écran de tableau de bord numérique de … fait office de tableau de bord. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
Explanatory notes
… 5508.20 ‑ De fibres artificielles discontinues La présente position couvre les fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici …Section I > Chapitre 4 > Position 0401
… Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 04.01 ‑ Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0401.10 ‑ … teneur en poids de matières grasses excédant 10 %. Cette position comprend le lait tel qu'il est défini dans la Note … être présentés à l'état congelé et contenir les additifs mentionnés dans les Considérations générales du Chapitre. …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
Explanatory notes
… 5703.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend les tapis et autres revêtements de sol … fils formant le velours sont ensuite normalement fixés par enduction de caoutchouc ou de matière plastique. … du caoutchouc alvéolaire. Relève également de la présente position le gazon, qui est un revêtement de sol touffeté, en …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de …
Explanatory notes
… 25.20 - G ypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de … Tous ces plâtres préparés restent compris dans la présente position. Sont également compris ici : 1) Le plâtre réduit …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …