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Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

… suivantes : 1)   avoir été grainés, gaufrés, coloriés en surface, imprimés ou autrement décorés en surface (de tontisses, par exemple), même enduits ou … une surface granulée due à l'incorporation, pendant la fabrication, de particules de bois, de paille, etc. Ces …

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… OU DE LA MATIERE DONT ILS SONT IMPREGNES SUR UNE AUTRE SURFACE Appartiennent notamment à cette catégorie : 1)    Le …       ou b)   d'un papier enduit, de grammage normal, faisant habituellement partie d'une liasse.        Relèvent … .        Il s'agit de papiers enduits sur une de leurs faces d'un produit thermosensible permettant d'obtenir, dans …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

Explanatory notes

… vertical, l'impression de la plaque ou de la pellicule se faisant à travers une fente qui se déplace à la même allure. … la planchette porte-objectif au dos porte-film, permet de faire effectuer indépendamment à ces deux éléments des … et de comparer deux clichés (empreintes digitales, faux timbres, faux en écritures, etc.) dont l'un des pièces …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… suit : 1)     Matériel d'artillerie ou d'accompagnement d'infanterie , c'est‑à‑dire toutes pièces (fixes, sur roues, … etc.), telles que canons (de montagne, de campagne, d'infanterie, canons lourds longs ou courts, canons …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… ont été obtenus par tricotage. Les principales méthodes de fabrication sont les suivantes : 1)    des boucles sont … l'aspect du velours; 2)    deux étoffes sont confectionnées face à face avec un fil de poil commun sur un métier‑chaîne spécial; le fil de poil est ensuite coupé de façon à obtenir deux pièces de velours coupé; 3)    des …

Section II > Chapitre 13 > Position 1301

Explanatory notes

… des pays tropicaux, d'un insecte appartenant à la même famille que la cochenille et le kermès. Les principales … laque en écailles est particulièrement recherchée pour la fabrication de la cire à cacheter, de vernis et pour des … en proportions variables, de gomme et de résine et, de ce fait, sont partiellement solubles dans l'eau. Elles ont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

Explanatory notes

… vive à la chaudière. Jouant un double rôle, cet éjecteur favorise l'évaporation de l'eau par un effet de vide créé … des entrepôts frigorifiques ou à des fins industrielles : fabrication de la glace, congélation rapide de produits …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… matière ligneuse et sont essentiellement utilisées pour la fabrication des papiers de qualité moyenne. Elles sont … pâtes Kraft mi‑chimiques. Les pâtes chimico‑mécaniques sont fabriquées dans des raffineurs à partir de bois sous forme … ou les deux étant animés d'un mouvement de rotation. Pour faciliter la séparation des fibres, on ajoute, au cours de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… (telles que perçage, calibrage) ou des ouvraisons de surface plus poussées que celles admises pour les produits … de sous‑positions. N°s 7215.10 et 7215.50 Outre le fait d'avoir été obtenus ou parachevés à froid, les produits … etc. d'inscriptions simples, telles que des marques de fabrique. 4)    Ouvraisons effectuées uniquement en vue de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405

Explanatory notes

… guirlandes électriques (même comportant des lampes de fantaisie pour le divertissement ou pour la décoration d'arbres de Noël). 4)    Les lanternes et fanaux pour véhicules du Chapitre 86, pour véhicules … du n° 85.13 ) : lanternes‑tempêtes, lanternes d'écurie, falots et lanternes pour cortèges, lampes de carriers et de …

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