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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même …
Explanatory notes
… séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même … ou refendus . 4101.20 - Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg … les buffles) (c'est-à-dire les animaux du n° 01.02, voir la Note explicative de la dite position) ou d’équidés (chevaux, …Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et …
Explanatory notes
… ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et … pour cadres, médaillons, pour hygromètres, baromètres, manomètres ou appareils similaires, autrement dit un … ou pour la fabrication de miroirs. Lorsqu'ils n'ont pas de faces parallèles, certains de ces verres …Section IV > Chapitre 24
… et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans …
Explanatory notes
… et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destin és à une inhalation sans … destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les … son arôme ou sa conservation. Le présent Chapitre comprend non seulement les tabacs bruts et les tabacs fabriqués mais …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les … d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de sous-positions. 1.- Au sens du n° 2403.11, il faut …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et …
Explanatory notes
… pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et … POUR LA FABRICATION OU LE FINISSAGE DU FEUTRE OU DES NONTISSES EN GENERAL Appartiennent notamment à ce groupe : 1) Les feutreuses , généralement …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de …
Explanatory notes
… ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de … non alcooliques, telles qu’elles sont définies dans la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles reprises … ou d'autres édulcorants ou aromatisées. On range notamment dans ce groupe : 1) Les eaux minérales …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.62
… n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …