Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment …
Explanatory notes
… en papier ou carton ; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment … 4817 .30 ‑ Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment … pour autant que ces impressions conservent un caractère accessoire au regard de l'utilisation de ces produits. Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires (+). - Machines et appareils … un réseau 8443.39 - - Autres - Parties et accessoires : 8443.91 - - Parties et accessoires de machines et appareils servant à l’impression …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse …
Explanatory notes
… que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse … 8402.11 - - Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes 8402.12 - - Chaudières … liquide ou gazeux ou encore à l'électricité. Le souci d'obtenir, pour la chaudière à combustible, une meilleure …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). …
Explanatory notes
… le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). 7013.10 - Objets en vitrocérame - Verres à boire à pied, autres qu’en vitrocérame : 7013.22 - - En … plomb 7013.42 - - En verre d’un coefficient de dilatation linéaire n’excédant pas 5 x 10 -6 par Kelvin entre 0 °C et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres …
Explanatory notes
… machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines … - Machines à brocher 8461.40 - Machines à tailler ou à finir les engrenages 8461.50 - Machines à scier ou à … raboteuses peuvent être équipées à titre complémentaire ou accessoire, d'un ou de deux chariots porte-fraise …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en …
Explanatory notes
… panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en … pressage ou par extrusion. Ils sont généralement obtenus à partir de plaquettes ou de particules de bois produites par … un examen au microscope pourra, dans certains cas, être nécessaire pour distinguer les particules et les fragments …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en …
Explanatory notes
… textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés sensibilisé, non impressionnés, même en … plaques doivent avoir un degré de durcissement des sections irradiées (thermiques) augmenté après irradiation. Ces articles sont utilisés à des fins très …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, …
Explanatory notes
… recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, … pêche, de courroies, de tresses, de tissus pour sièges, en chirurgie, etc. et les cordes à linge, constituées par un …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs …