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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6309
… Articles de friperie. …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre III FRIPERIE ET CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de friperie. Les articles compris dans la présente … des traces appréciables d'usage . Il peut s'agir soit d'articles nécessitant une réparation ou un nettoyage, soit …Section II > Chapitre 9 > Position 0902
… Thé, même aromatisé. …
Explanatory notes
… 09.02 ‑ Thé, même aromatisé. 0902.10 ‑ Thé vert (non fermenté) présenté en … de citron ou de bergamote, par exemple), de produits aromatisants artificiels (qui peuvent se présenter sous … de poudre) ou de parties de divers autres fruits ou plantes aromatiques (tels que fleurs de jasmin, écorces d'orange …Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles …
Explanatory notes
… 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles Notes. 1.‑ Sauf … en tissu (n° 44.08); f) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur support en … ou à trames multiples; ‑ les tissus armés de métal, des types utilisés pour des usages …Legal note
… à 55 et des n°s 58.03 et 58.06, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux … en tissu (n° 44.08); f) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur support en … ou à trames multiples; ‑ les tissus armés de métal, des types utilisés pour des usages …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10
… En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm …
Classification opinions
… et pourvues, du côté textile, d'un film adhésif (1 cm de large) recouvert d'un papier protecteur. Elles sont … et recouvertes, sur une face, d'un adhésif protégé par une bande en papier destinée à être enlevée au moment de …Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …
Explanatory notes
… 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note . 1.‑ Sont inclus dans le … végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, …Legal note
… des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, …Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; …
Explanatory notes
… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; … isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° …Legal note
… isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.12
… Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à …
Classification opinions
… 1. Préparation à base d'extrait de café , composée de 98,5 % de café soluble (obtenu par infusion de café suivie d'une déshydratation) et de 1,5 …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des …
Explanatory notes
… même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres … la présente position. Sous la forme de galets plus ou moins arrondis, le silex sert, au même titre que les boulets … position. Toutefois, les granules et éclats colorés artificiellement (pour décoration de vitrines notamment) …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903
Explanatory notes
… Chloroforme (trichlorométhane) 2903.14 - - Tétrachlorure de carbone 2903 .15 - - Dichlorure d’éthylène (ISO) … Autres - Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques : 2903.91 - - Chlorobenzène, o -dichlorobenzène … chlorés : les chloroparaffines solides, qui sont des cires artificielles, relèvent du n° 34.04 , alors que les …Section XVII > Chapitre 89
… Navigation maritime ou fluviale …