Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9607
… Fermetures à glissière et leurs parties. …
Explanatory notes
… 96.07 ‑ Fermetures à glissière et leurs parties. ‑ Fermetures à … les unes dans les autres sous l’action d’un curseur. Il existe également des fermetures à glissière formées de deux … les pièces terminales, les rubans de toutes longueurs munis d’agrafes. …Section XV > Chapitre 76 > Position 7602
… Déchets et débris d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.02 ‑ Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives … aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'aluminium. Les …Section XV > Chapitre 75 > Position 7503
… Déchets et débris de nickel. …
Explanatory notes
… 75.03 ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives … aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de nickel. La …Section XV > Chapitre 78 > Position 7802
… Déchets et débris de plomb. …
Explanatory notes
… 78.02 ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives … aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de plomb. La présente …Section XV > Chapitre 79 > Position 7902
… Déchets et débris de zinc. …
Explanatory notes
… 79.02 ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives … aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. La présente …Section XV > Chapitre 80 > Position 8002
… Déchets et débris d'étain. …
Explanatory notes
… 80.02 ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives … aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'étain. La présente …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10
… de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture …
Classification opinions
… pour la fermeture hermétique des boites métalliques consistant en une dispersion aqueuse dont la composition est la suivante : … des ouvertures dans les matériaux de construction et d'isolation des toitures, la création d'écrans acoustiques, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549
… Déchets et débris électriques et électroniques. …