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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, …
Explanatory notes
… 83.10 ‑ Plaques indicatrices, plaques‑enseignes, plaques‑adresses et plaques similaires, chiffres, … des enseignes, plaques indicatrices et articles similaires lumineux , possédant une source d'éclairage fixée à demeure, …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et …
Explanatory notes
… 93.06 ‑ Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et … pour cartouches. ‑ Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour … sa première apogée, communiquant à la charge une vitesse n'excédant pas 7.000 m/s. C) Les projectiles comportant …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. …
Explanatory notes
… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. La présente … satisfont à la fois aux conditions suivantes : 1) Poids n'excédant pas 10 kg. 2) Présence d'un dispositif …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502 > 3502.20
… Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.40
… Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8208 > 8208.30
… Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2913 > 2913.00
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.7
… Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents …
Section II > Chapitre 12 > Position 1205 > 1205.10
… Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …