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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. …
Explanatory notes
… serrage ou d'autres accessoires n'a pas pour effet de les exclure de cette position. Parmi les articles … (servant au transport de balles ou ballons de sport, par exemple), les hamacs, les filets d'aérostats, les filets de … par les agents atmosphériques ou par l'eau. Sont exclus de cette position : a) Les filets en pièces …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3 > 8448.32
… De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30
… torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.3 > 5402.31
… De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.3 > 5402.32
… ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.10
… et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets …
Explanatory notes
… houille), obtenu comme sous-produit de l’un des procédés d’extraction de l’aluminium à partir de la bauxite. … de calcium purifié isolé à partir de ces résidus est exclu (n° 28.33) . B.- DECHETS MUNICIPAUX La présente … autres articles endommagés ou mis au rebut. Sont toutefois exclus les matières ou articles qui ont été séparés des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même …
Explanatory notes
… dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même … en grande longueur en une seule opération (généralement l'extrusion) et présentent, d'une extrémité à l'autre, une section transversale constante ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. …
Explanatory notes
… (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. … par les bijoutiers, horlogers, médecins, etc., à l'exclusion des lampes spécialement conçues pour le diagnostic … parties des lampes de la présente position. * * * Sont exclues de cette position : a) Les lampes pour la …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de …