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Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… C)   En toutes matières, s'ils comportent des parties extérieures en pelleteries, excédant le rôle de simples … partie du n ° 42.02 . b)    Les gants, mitaines et moufles mixtes en cuir et en pelleteries, quelles que soient les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… produits intermédiaires de forme tubulaire, fermée à une extrémité et dont l’autre est ouverte et munie d’un filet … les poubelles mobiles (y compris les poubelles pour usage extérieur) et les gobelets pour le service de la table ou de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… synthétiques du Chapitre 40, possèdent une certaine extensibilité qui n'est pas affectée par de hautes ou de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… 3)    En caoutchouc combiné avec des parties en matières textiles, pour autant qu'ils conservent leur caractère … a)    Les vêtements et accessoires du vêtement en matières textiles associées à des fils de caoutchouc ( Chapitres 61 …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… des illustrations de caractère secondaire au regard du texte ( n ° 49.01 ). b)    Les cartes, plans, etc., dessinés …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… unes aux autres par simple emboîtement ou même par simple juxtaposition de leurs côtés longitudinaux; à cet effet, les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2820

Explanatory notes

… de densité 5,1 environ. On l'emploie dans l'impression textile.           L'hydroxyde manganeux relève du n° 28.25 … de densité 4,8 environ. On l'utilise dans l'impression textile, comme colorant des poteries ou des verres, pour la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Explanatory notes

… de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure : 8527.12 - - Radiocassettes de poche 8527.13 - - … ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles : …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… sont déposées et recueillies dans un sac intérieur ou extérieur ou dans un autre récipient alors que l’air aspiré … liquide dans la moquette, la solution étant ensuite extraite par aspiration, qui ne sont pas des aspirateurs …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… rubans en question sont le plus souvent tissés en matières textiles, mais ils peuvent également être en matières … de laisser des empreintes (imprégnés, s’il s’agit de rubans textiles, enduits, s’il s’agit de rubans de matière …

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