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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …
Explanatory notes
… volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. I.‑ BALLONS ET DIRIGEABLES Ce groupe … et les ballons captifs (retenus au sol par un câble), ainsi que les dirigeables , qui sont des aérostats entraînés … très mince, d'une qualité soignée permettant une dilatation considérable. Sont exclus les ballonnets pour enfants ( …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou … Sous réserve des conditions visées ci‑dessous, la présente position couvre : A) Les étiquettes en toutes matières … nécessaire à une inscription manuscrite ultérieure ou même simplement des chiffres. B) Les écussons, blasons, rubans …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances …
Explanatory notes
… 22.05 ‑ Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances … contenance n'excédant pas 2 l 2205.90 ‑ Autres La présente position comprend un ensemble de boissons, généralement à … de vitamines ou de composés de fer. Ces produits, parfois désignés sous le nom de compléments alimentaires , sont …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …
Explanatory notes
… corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ … 6212.30 ‑ Combinés 6212.90 ‑ Autres La présente position se rapporte à des articles destinés à soutenir … certaines parties du corps ou divers objets d'habillement, ainsi qu'à leurs parties. Ces articles peuvent être …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
Explanatory notes
… aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la présente …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. …
Explanatory notes
… spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. 8215.10 ‑ Assortiments contenant au moins un … Argentés, dorés ou platinés 8215.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1) Les cuillers de tout … sont également repris ici les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 82.11 et d'un nombre au moins égal …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.90
… Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5
… Marchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6
… Marchandises mentionnées dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3
… Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques …