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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.50
… Volants et poulies, y compris les poulies à moufles …
Classification opinions
… moteur en acier, dont la partie intérieure est munie d'un roulement qui permet à la courroie de tourner et qui fournit une tension uniforme et permanente. Elle permet de maintenir une tension appropriée sur la … de distribution pour une bonne synchronisation avec les autres pièces du moteur. Application des RGI 1 et 6. …Section II > Chapitre 7 > Position 0709
… Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.09 ‑ Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. 0709.20 - Asperges 0709.30 - Aubergines 0709.40 - Céleris autres que les céleris‑raves - Champignons et truffes : …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; … pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi. …
Explanatory notes
… chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; … pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (+) . 3707.10 - Emulsions pour la sensibilisation …Section X > Chapitre 48 > Position 4801
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… 48.01 ‑ Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. Le terme papier journal est défini dans la Note 4 du … différentes techniques de fabrication de pâte de bois dans lesquelles le défibrage est entièrement ou essentiellement …Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.70
… Articles moulés ou pressés en pâte à papier …
Classification opinions
… s'ajustant pour former un contenant en pâte à papier moulé et recouverts d'une feuille mince d'aluminium imprimée de dessins. Adoption : …Section XI > Chapitre 63
… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et …
Explanatory notes
… Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et … ‑ vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties; ‑ couvertures; …Legal note
… Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles … ‑ vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties; ‑ couvertures; …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4
… Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, … Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que les lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à … mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. …
Explanatory notes
… Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo : 8540.11 ‑ ‑ En couleurs … tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille : 8540.71 - - … couvre exclusivement les lampes, tubes et valves dans lesquels on utilise à des fins différentes l'émission …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou …