Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. …
Explanatory notes
… pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. Les tuyaux … de goudron ou d'une préparation chimique. Les tuyaux de l'espèce peuvent également être imperméabilisés par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement …
Explanatory notes
… 85.22 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. 8522.10 ‑ Lecteurs phonographiques 8522.90 ‑ Autres Sous réserve des … des parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), la présente position comprend les parties et …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. …
Explanatory notes
… fusées de détresse à utiliser en mer, cartouches photo-éclair pour l'équipement des véhicules aériens, fusées éclairantes, pétards et torches pour chemins de fer, fusées … lumineux pour le cinéma ou la télévision, dispositifs d'éclairement, émetteurs de guidage, leurres pyrotechniques, …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou …
Explanatory notes
… 02.06 ‑ Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 0206.10 ‑ De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés ‑ De l'espèce bovine, congelés : 0206.21 ‑ ‑ Langues 0206.22 ‑ ‑ …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. …
Explanatory notes
… les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side‑cars; side‑cars. 8711.10 - A moteur à … d'une cylindrée excédant 800 cm 3 8711.60 - A moteur électrique pour la propulsion 8711.90 - Autres Cette … que les trottoirs, les chemins et les pistes cyclables. La technologie mise en œuvre permet au conducteur de se tenir …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …
Explanatory notes
… cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage (+). 6310.10 ‑ Triés … vieux articles textiles complètement usés, souillés ou déchirés, ou bien en rognures de tissus neufs (rognures d'ateliers de confection ou de magasins de tailleurs, par exemple), ou …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés …
Explanatory notes
… 07.12 ‑ Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés … comprend les légumes des n°s 07.01 à 07.11 qui ont été desséchés (y compris déshydratés, évaporés ou lyophilisés) … En sont notamment exclus : a) Les légumes à cosse secs, écossés ( n° 07.13 ). b) Les piments séchés, broyés ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.4
… Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5
… Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.3 > 8431.31
… D'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques …