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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations … tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. …
Explanatory notes
… Produits tannants organiques synthétiques 3202.90 - Autres Cette position comprend : I) Produits tannants . … . Ce sont des produits qui, bien qu'ils puissent être employés seuls comme produits de tannage pour obtenir … base de sels de chrome, d'aluminium, de fer, de zirconium, etc.). Les produits tannants décrits dans les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. …
Explanatory notes
… autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. 6911.10 - Articles pour le service de …Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. …
Explanatory notes
… 02.10 ‑ Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; … ou artificielles), à la condition qu'elles n'aient pas été coupées en morceaux ni hachées et combinées avec d'autres ingrédients avant d'être placées dans leur enveloppe ( n° 16.01 ). Les farines …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. …
Explanatory notes
… 91.10 ‑ Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); … à affichage mécanique, le cadran et les aiguilles peuvent être compris ou non. Par mouvement d'horlogerie mécanique … les mécanismes calendrier, chronographe, réveil, etc.), mais sans échappement, balancier‑spiral ou autre …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. …
Explanatory notes
… fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. … mélange hétérogène de fibres cellulosiques. Elles peuvent être blanchies ou écrues. Ces pâtes sont le résultat d'une …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.30
… N-Éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4
… Autres déchets et débris …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7315 > 7315.8
… Autres chaînes et chaînettes …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.1 > 2921.12
… Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diméthylamine) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.1 > 2921.13
… Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diéthylamine) …