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Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

… bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02. …

Explanatory notes

… bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02 . 6003.10 - De laine ou de …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

… ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. …

Explanatory notes

… ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. Cette position groupe les armes autres … 2)    Les coups‑de‑poing américains , pièces de métal travaillées de manière à s'adapter au poing fermé et avec …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2843

… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux …

Explanatory notes

… Sous-Chapitre VI DIVERS 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux … ‑ Autres composés; amalgames A.‑ METAUX PRECIEUX A L'ETAT COLLOIDAL Il s'agit ici, pour autant qu'ils soient présentés en suspension colloïdale, des métaux précieux énumérés au Chapitre 71 : …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, …

Explanatory notes

… 90.33 ‑ Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, … que :         a)      Les éléments d'optique, en verre, non travaillés optiquement ( Chapitre 70 ).         b)      Les articles à usages techniques, tels que joints, rondelles et similaires, en caoutchouc vulcanisé non durci ( …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

… compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. …

Explanatory notes

… compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01.                 ‑ Montres-bracelets, … toutes les positions, qui indiquent l'heure ou mesurent des intervalles de temps, sans égard à l'épaisseur du mouvement. … etc. Toutefois, les réveils de poche comportant une béquille ne sont pas considérés comme montres. Relèvent de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6103

… ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en …

Explanatory notes

… ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en … ou le veston sont éventuellement accompagnés d'un gilet tailleur , dont la partie frontale est confectionnée dans le … ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8105

… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y …

Explanatory notes

… ‑ Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt , y … catalyseur, comme liant dans la préparation des carbures métalliques pour outils, comme composant des aimants de cobalt‑samarium ou de certains aciers alliés, etc. Il est de plus en plus utilisé à l'état …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie …

Explanatory notes

… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie … n° 69.12 s'ils sont en céramique autre qu'en porcelaine , telle qu'en terre commune, grès cérame, faïence, imitations … chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, compotiers, corbeilles et paniers (à pain, à fruits, etc.), beurriers, …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

… Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y …

Explanatory notes

… 53.02 ‑ Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y … sont extraites par une série d'opérations semblables à celles décrites pour le lin dans la Note explicative du … égrené ou non. 2)   Le chanvre roui , dont les fibres, décollées partiellement de la chènevotte, adhèrent encore à …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5

… Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome)  …

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