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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et …
Explanatory notes
… 83.10 ‑ Plaques indicatrices, plaques‑enseignes, plaques‑adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et … plaques indicatrices et articles similaires lumineux , possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que … comportant des mots, des lettres, des chiffres ou des dessins, émaillés, vernis, imprimés en creux ou en relief, …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y …
Explanatory notes
… 15.15 - Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y … alkydes ou des produits pharmaceutiques. L'huile de lin pressée à froid est comestible. 2) L'huile de maïs est … huile est comestible et est utilisée pour la cuisine, en pâtisserie et en mélange avec d'autres huiles, etc. L'huile …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. …
Explanatory notes
… pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. La présente position comprend les appareils … pompe; par contre, un simple levier ou un simple piston‑pousseur ne sont pas, en eux‑mêmes, considérés comme dispositifs mécaniques entraînant la classification dans la présente position, à moins que …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, …
Explanatory notes
… 41.12 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, … de métis des Indes) épilés, préparés après tannage ou après dessèchement (voir les Considérations générales du présent … Chapitre). Les cuirs d'ovins présentent une certaine ressemblance avec les cuirs de caprins, mais ils se …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, …
Explanatory notes
… Section XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. …
Explanatory notes
… ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. 6805.10 - Appliqués sur tissus en matières textiles seulement 6805.20 - Appliqués … La position couvre également les produits similaires en nontissé, dans lequel la matière abrasive est dispersée dans …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.93
… Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.10
… Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.64
… Tissus de fils à maille fermée, à armure toile, enduits ou …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005 > 7005.2 > 7005.21
… Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie …