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Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… utilisé pour l’extraction des métaux communs ou pour la fabrication de composés chimiques à base de métaux communs …

Legal note

… utilisé pour l’extraction des métaux communs ou pour la fabrication de composés chimiques à base de métaux communs …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… la Section XVIII. Adoption : 1977 … 5. Housse de protection fabriquée en une seule pièce rectangulaire à partir d'une … alvéolaire, combinée avec du nontissé unicolore de fibres textiles synthétiques appliqué sur une face de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40

Classification opinions

… produit comporte une bague intérieure qui est fixée sur un arbre et une bague extérieure assemblée à un engrenage. Le … produit est destiné à permettre une rotation sans heurts de l'arbre de transmission et à réduire les frictions. Cet …

Section XVI > Chapitre 84

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… surface, cette propriété rendant ces dispositifs aptes à de nombreuses utilisations : lumière d'ambiance, décoration, … + 2007 … 2. Transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit, destiné à être monté sur une antenne d'un système … à l’intérieur d’un boîtier papillon (Butterfly) à 14 broches et équipé d’un pigtail en fibre optique avec …

Section XV

Explanatory notes

… d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple);          l)   les articles du … Section, on entend par :          a)   Déchets et débris              1°) tous les déchets et débris … Sont toutefois à considérer comme cuivre sous forme brute du n° 74.03, les barres à fil et les billettes du …

Legal note

… d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple);          l)   les articles du … Section, on entend par :          a)   Déchets et débris        les déchets et débris métalliques provenant de … Sont toutefois à considérer comme cuivre sous forme brute du n° 74.03, les barres à fil et les billettes du …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en … ou de palmier‑doum, par exemple), à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou … préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de poils, de fibres végétales ou d’autres matières, non montées, prêtes à …

Legal note

… de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en … ou de palmier‑doum, par exemple), à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou … préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de poils, de fibres végétales ou d’autres matières, non montées, prêtes à …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour … et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour … n° 94.05;       h)   les jeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres articles du Chapitre …

Legal note

… de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour … et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour … n° 94.05;       h)   les jeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres articles du Chapitre …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… déplacés en cours d'emploi, composés : 1°) d'un certain nombre d'éléments constitués par un profilé en acier … 3°) d'un ou plusieurs dispositifs permettant de brancher lesdits ensembles sur le réseau électrique; 4°) … à support en matière plastique. Une résistance et cinq broches terminales sont montées sur les sept éléments …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… de quantités infimes de poudre de cacao, indiquée par le fabricant, n'a pas pu être vérifiée à l'analyse. Adoption : … de quantités infimes de poudre de cacao, indiquée par le fabricant, n'a pas pu être vérifiée à l'analyse. Adoption : …

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